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Informations générales

Vous vous trouvez actuellement sur le site Internet de l’Observatoire de l’environnement nocturne (ci-après le « site »), édité par le Centre national de la recherche scientifique – CNRS, 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16 – France (téléphone : +33 1 44 96 40 00 / télécopie : +33 1 44 96 53 90).

Directeur de la publication

Antoine Petit (président-directeur général du CNRS).

Directrice de la rédaction

Jérôme Guilbert (directeur de la communication du CNRS).

Hébergeur

Offre de services – ODS, DSI du CNRS, rue Pierre Gilles de Gennes, 31319 Labège – France (https://www.ods.cnrs.fr/).

Clause de non-responsabilité

Le CNRS ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de l’Observatoire de l’environnement nocturne est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CNRS, et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Propriété intellectuelle

Les contenus, les textes, y compris, les vidéos, et les images qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sur la page Photographs, L’Observatoire de l’environnement nocturne met à disposition de tous une série de photographies suivant les termes de la Licence Creative Commons CC BY-NC 4.0 (Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 4.0 International). Concernant l’attribution, l’un des crédits suivants devra obligatoirement figurer sur ou à proximité immédiate de la photographie lors de toute utilisation, professionnelle ou non (le nom du photographe apparaît en survolant les vignettes ; le sigle © n’est pas obligatoire en France, mais il est conseillé pour être compris ailleurs et sur Internet) :

  • © [Name of photographer] / Nocturnal Environment Observatory / CNRS
  • Photograph © [Name of photographer] / Nocturnal Environment Observatory / CNRS
  • Photograph: [Name of photographer] / Nocturnal Environment Observatory / CNRS

Données personnelles

Le CNRS, en sa qualité de responsable de traitement, vous informe que vos données font l’objet d’un traitement. Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site, ce caractère obligatoire est indiqué au moment de la collecte de la saisie des données. En cas de refus de votre part de fournir des informations obligatoires, vous pourriez ne pas avoir accès à certains services.

Données enregistrées

Des données à caractère personnel sont susceptibles d’être collectées par le CNRS et la Direction de la communication du CNRS, 3 rue Michel-Ange, 75016 Paris, ainsi que par la DPD (déléguée à la protection des données), 17 rue Notre Dame des Pauvres, 54519 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex.

Destinataires des données

Ces données sont accessibles par :

  • Webmestres, administrateurs du site.
  • Administrateurs web du Pôle Publications, Dircom.

Durée de conservation des données

Au bout de trois ans d’inactivité, les données personnelles sont supprimées dans le cadre du droit à l’oubli.

Transfert des données hors de l’Union Européenne

Aucun transfert des données hors de l’Union Européenne n’est réalisé.

Droit des personnes

Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :

Contributeur authentifié :

  • Mettre à jour ou supprimer vos données en vous connectant à votre compte et en configurant ses paramètres ;

Utilisateur :

  • Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent ;
  • Demander la mise à jour de vos données, si elles sont inexactes ;
  • Demander la portabilité ou la suppression de vos données ;
  • Demander la suppression de votre compte ;
  • Demander la limitation du traitement de vos données ;
  • Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;
  • Retirer votre consentement au traitement de vos données.

Pour exercer ces droits

Droit d’introduire une réclamation

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.

Gestion des cookies

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  • Nom : _pk_id
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  • Nom : MATOMO_SESSID
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    Durée : Session

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Vous pouvez également consulter le site de la CNIL afin d’apprendre à paramétrer votre navigateur pour contrôler les dépôts de cookies sur votre terminal : https://www.cnil.fr/fr/les-conseils-de-la-cnil-pour-maitriser-votre-navigateur

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